Franchise appliquée après un sinistre Xpeng

Franchise appliquée après un sinistre Xpeng

Sinistres et démarches pour Xpeng7 min de lecture

Photo de Baptiste Humbert

Un article de Baptiste Humbert, mis à jour le 1 novembre 2026

Vous venez de recevoir l’accord de prise en charge de votre assureur, et l’indemnité proposée est inférieure au montant des réparations. La différence porte un nom : la franchise. Elle surprend souvent les propriétaires de Xpeng, parce que les pièces d’un véhicule électrique récent coûtent cher et que le reste à charge peut vite devenir sensible.

Cet article ne reprend pas les démarches de déclaration, déjà détaillées dans notre page consacrée à la déclaration d’un sinistre pour sa Xpeng. Il se concentre sur le mécanisme de la franchise : ses formes, son calcul, ce que l’on peut négocier avant de signer, et le cas particulier du pare-brise et des capteurs.

À retenir

– La franchise est la part du dommage qui reste à votre charge après l’indemnisation, et elle doit figurer dans le contrat.

– Elle peut être absolue, relative ou proportionnelle, et le contrat peut prévoir un montant majoré dans certaines situations.

– Son niveau se choisit à la souscription : c’est un arbitrage entre cotisation et reste à charge.

– Sur un pare-brise à caméra, le bris de glace obéit à ses propres règles de franchise, à lire dans les conditions particulières.

Que représente la franchise après un sinistre ?

La franchise est la somme qui demeure à la charge de l’assuré lorsqu’un sinistre est indemnisé. Selon service-public.gouv.fr, elle a pour but de partager la charge financière entre l’assureur et l’assuré. La page précise aussi que l’assureur décide de l’appliquer lors de la souscription et qu’il doit l’indiquer clairement dans le contrat, avec les montants et les modes de calcul.

Concrètement, la franchise se déduit de l’indemnité, jamais de la cotisation. Si votre Xpeng subit des dommages évalués par l’expert, l’assureur calcule d’abord le montant indemnisable, puis applique la franchise prévue pour la garantie mobilisée. Vous trouverez cette information dans les conditions particulières, souvent sous forme de tableau garantie par garantie.

Toutes les garanties ne sont pas concernées de la même manière. La responsabilité civile, qui indemnise les autres personnes, n’a pas la même logique que les dommages à votre propre véhicule. Notre page sur l’assurance Xpeng au tiers rappelle ce qu’elle couvre, et l’assurance Xpeng tous risques détaille les garanties où la franchise pèse le plus.

Franchise absolue, relative, proportionnelle ou majorée

Les contrats utilisent plusieurs mécanismes. Les définitions ci-dessous suivent la présentation de service-public.gouv.fr.

La franchise absolue est un montant déduit systématiquement de chaque sinistre. Si le dommage est inférieur à la franchise, vous ne recevez rien. S’il la dépasse, vous recevez la différence.

La franchise relative est un seuil : si le dommage reste sous le montant fixé, l’assureur n’indemnise pas. Dès que ce seuil est atteint, l’indemnisation est complète. Elle est plus rare en assurance automobile et se rencontre surtout dans des contrats spécifiques.

La franchise proportionnelle est un pourcentage du sinistre, parfois encadré par un minimum et un maximum. Un contrat peut la retenir pour certaines garanties, comme le bris de glace.

La franchise majorée n’est pas une catégorie juridique à part. C’est l’appellation courante d’un montant relevé pour une situation que le contrat décrit : conducteur novice, absence de désignation d’un conducteur habituel, ou sinistre dans certaines circonstances. Seule la lecture du contrat permet de savoir si une majoration existe et à quelles conditions.

Pour un conducteur récemment titulaire du permis, la majoration est un point à vérifier avant de signer. Nos pages sur l’assurance Xpeng pour jeune conducteur et l’assurance Xpeng avec permis probatoire abordent ce profil.

Comment se calcule la franchise : exemples pas à pas

Les exemples ci-dessous sont fictifs. Ils servent à comprendre le mécanisme, non à annoncer des montants réels.

Premier cas, franchise absolue de 300 euros. L’expert chiffre les dégâts à 2 000 euros. L’indemnité est de 1 700 euros, et 300 euros restent à votre charge. Si les dégâts étaient chiffrés à 250 euros, l’indemnité serait nulle.

Deuxième cas, franchise relative de 300 euros. Pour des dégâts de 250 euros, rien n’est versé, car le seuil n’est pas atteint. Pour des dégâts de 2 000 euros, l’indemnité couvre l’intégralité.

Troisième cas, franchise proportionnelle de 10 % avec un minimum de 150 euros. Pour 800 euros de dégâts, dix pour cent donnent 80 euros, mais le minimum s’applique : la franchise est de 150 euros. Pour 4 000 euros de dégâts, elle monte à 400 euros, sauf plafond contractuel.

Le point de départ du calcul est l’évaluation des dommages. Celle-ci provient souvent d’une expertise, dont le déroulement est expliqué dans notre article sur l’expertise après un accident impliquant une Xpeng. Si vous contestez le chiffrage, vous contestez indirectement la base de la franchise.

Franchise, victime et catastrophe naturelle

Deux situations échappent au raisonnement habituel. D’abord, le tiers lésé : selon la Médiation de l’Assurance, une franchise contractuelle prévue en assurance de responsabilité peut lui être opposée, en application de l’article L112-6 du code des assurances. Cet article permet à l’assureur d’opposer au tiers les exceptions opposables au souscripteur. La Médiation rappelle toutefois que les clauses doivent avoir été portées à la connaissance de l’assuré. Ce point relève de l’analyse de votre contrat : en cas de doute, demandez conseil à votre assureur ou à un médiateur.

Ensuite, la catastrophe naturelle : la franchise y est fixée par voie réglementaire, dans les articles A125-6 à A125-6-5 du code des assurances, et ne se négocie pas librement. Consultez le texte à jour avant de vous fier à un montant repéré ailleurs.

Négocier sa franchise à la souscription

La franchise se choisit avant le sinistre, pas après. Une fois l’expertise rendue, le montant est celui du contrat. Trois leviers existent au moment de la souscription.

Le premier est le niveau de franchise. Une franchise plus élevée réduit en général la cotisation, mais augmente votre reste à charge en cas de sinistre. Une franchise basse fait l’inverse. La bonne question est : quelle somme puis-je avancer sans difficulté si la voiture est immobilisée ? Cette réponse dépend de votre budget, pas du prix de la voiture.

Le deuxième est la structure de la franchise. Demandez si elle est unique ou différente selon la garantie (collision, vol, incendie, bris de glace, événements climatiques). Demandez aussi si un montant majoré s’applique à un second conducteur ou à un conducteur novice. La garantie vol a sa propre logique, présentée dans notre page sur l’assurance Xpeng et la garantie vol.

Le troisième est la lecture du contrat lui-même. Les conditions particulières listent les franchises, les conditions générales expliquent leurs modalités. Ne signez pas sans avoir vu le tableau des montants, et conservez-le avec votre attestation.

Pour comparer des offres, alignez les franchises avant de comparer les cotisations : deux contrats au même prix peuvent laisser des restes à charge très différents. Le prix dépend aussi du modèle, comme le montrent nos pages sur l’assurance Xpeng G6 ou l’assurance Xpeng G9. Vous trouverez aussi des repères généraux dans nos guides et notre lexique.

Bris de glace et capteurs : une franchise à part

Le pare-brise d’une voiture électrique récente n’est plus une simple vitre. L’Argus, dans son article sur le bris de glace en 2026, souligne la généralisation des pare-brise équipés de caméras et de capteurs, avec des aides à la conduite intégrées. Il précise que l’assurance peut prendre en charge l’intégralité de la réparation ou appliquer une franchise, fixe ou en pourcentage, et qu’un recalibrage peut suivre le remplacement d’un pare-brise équipé.

Trois questions pratiques en découlent pour un propriétaire de Xpeng.

Première question : la franchise bris de glace est-elle distincte de celle des autres dommages ? Beaucoup de contrats prévoient une ligne dédiée. Vérifiez si le montant diffère entre réparation d’un impact et remplacement complet, car les conditions peuvent varier.

Deuxième question : le recalibrage des caméras et capteurs est-il compris dans la prise en charge ? Le texte de l’Argus indique qu’un recalibrage peut être nécessaire, sans détailler qui le paie. Posez la question à votre assureur avant l’intervention, et demandez la réponse par écrit.

Troisième question : quels éléments sont considérés comme du vitrage ? Toit vitré, vitres latérales, lunette arrière : le contrat liste les surfaces couvertes. Sur un modèle à grand toit panoramique, cette liste compte.

Enfin, un dommage aux capteurs situés hors du pare-brise, par exemple dans un pare-chocs, relève en principe de la garantie dommages et non du bris de glace, donc de la franchise correspondante. Confirmez ce classement dans vos conditions générales.

Questions fréquentes

La franchise est-elle obligatoire ?

Non. Selon service-public.gouv.fr, son application n’est pas obligatoire : c’est l’assureur qui la prévoit à la souscription. Si elle existe, elle doit être clairement indiquée au contrat, avec ses montants et modes de calcul. Un contrat sans franchise est possible, mais la cotisation en tient généralement compte.

Dois-je payer la franchise si l’accident n’est pas ma faute ?

Cela dépend du recours. Si votre assureur indemnise vos dommages puis se retourne contre le responsable, la franchise peut vous être remboursée à l’issue du recours, selon l’issue de celui-ci. Suivez l’évolution de votre dossier avec votre assureur. Le rôle du constat est décrit dans notre article sur le constat amiable après un accident avec une Xpeng.

Puis-je contester le montant appliqué ?

Vous pouvez contester l’évaluation des dommages ou la façon dont la franchise a été appliquée, en comparant avec les conditions particulières. Commencez par une réclamation écrite auprès de l’assureur, puis, en cas de désaccord persistant, saisissez le médiateur de l’assurance. Respectez aussi les délais de déclaration, rappelés dans notre page sur le délai de déclaration d’un sinistre auto Xpeng. Pour d’autres questions courantes, consultez la FAQ.

En résumé

La franchise est la part du sinistre qui reste à votre charge, et le contrat doit en préciser le montant et le mode de calcul. Elle peut être absolue, relative ou proportionnelle, avec une éventuelle majoration selon votre profil. Vous la choisissez à la souscription, en arbitrant entre cotisation et reste à charge. Pour un pare-brise à caméra, vérifiez la franchise bris de glace et la prise en charge du recalibrage avant de faire intervenir un réparateur. En cas de doute sur une clause, demandez un écrit à votre assureur et, si nécessaire, sollicitez la Médiation de l’assurance.